CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (Mise à jour le 16/09/2026)
ARTICLE 1. DÉFINITIONS
Client : désigne toute personne physique majeure qui adhère aux présentes CGV et procède à l'achat de produits sur le site internet de Harcanz.
Commande : désigne toute demande d'achat de produits effectuée par le Client sur le site internet de Harcanz, validée par le paiement. Données personnelles : désigne toute information se rapportant, directement ou indirectement, à une personne physique identifiée ou identifiable.
Impressions : désigne les reproductions de tableaux d'art originaux proposées à la vente sur toile, aluminium (Dibond) ou plexiglas, finition fine art, dans différents formats.
Œuvre originale : désigne le tableau peint à la main dont l'impression est proposée à la vente, et dont les droits d'auteur sont détenus par Harcanz.
Partie : désigne communément le Client et Harcanz.
Produits : désigne l'ensemble des impressions de tableaux et leurs accessoires (cadres, supports muraux) proposés à la vente par Harcanz.
Vendeur : Harcanz, nom commercial sous lequel Dubost Matthieu exerce en entreprise individuelle (micro-entreprise), dont l'adresse est 73 rue du chateau, 92100 Boulogne Billancourt immatriculé au Régistre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro RCS 107 388 860. En qualité de micro-entrepreneur, Harcanz bénéficie de la franchise en base de TVA (voir article 5.1).
ARTICLE 2. OBJET ET OPPOSABILITÉ
Article 2.1. Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de produits proposées par l'entreprise Harcanz sur son site internet www.harcanz.com. Ces CGV sont opposables au Client qui les accepte expressément lors de sa commande.
Article 2.2. Validité des CGV Si l'une quelconque des stipulations des présentes CGV venait à être déclarée nulle au regard d'une disposition législative ou réglementaire en vigueur et/ou d'une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite mais n'affectera en rien la validité des autres dispositions, qui demeureront pleinement applicables. Une telle modification ou décision n'autorise en aucun cas les Clients à s'affranchir des autres conditions.
Article 2.3. Révision des CGV Les présentes conditions s'appliquent à tous les Clients de Harcanz. Elles ont été mises à jour pour la dernière fois le 16/09/2026. Elles pourront être modifiées à tout moment, notamment pour tenir compte des évolutions législatives ou de l'activité de l'entreprise. En tout état de cause, les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.
ARTICLE 3. PRODUITS ET SERVICES
Article 3.1. Description des produits Harcanz propose à la vente les impressions d'une collection permanente composée de cinq tableaux originaux :
● Le Voyageur
● Le Festif
● L'Illusionniste
● Le Tropical
● Le Désertique
Cette collection a vocation à rester stable dans le temps. Toute évolution de la collection (ajout, retrait ou remplacement d'une œuvre) donnera lieu à une mise à jour des présentes CGV.
Une œuvre supplémentaire, hors collection permanente, est également proposée à la vente : L'Urban Flowers.
Article 3.2. Caractéristiques des produits Les produits proposés sont des impressions de tableaux originaux, peints entièrement à la main. Avant impression, certains visuels font l'objet d'ajustements numériques par Harcanz (ajout d'éléments, renforcement des contrastes), pouvant inclure des éléments générés à l'aide d'un outil d'intelligence artificielle, à des fins esthétiques. L'impression proposée à la vente peut ainsi différer de l'œuvre originale peinte à la main. Les œuvres, leurs motifs et leurs visuels peuvent évoluer dans le temps et faire l'objet de nouvelles retouches ou d'un nouveau travail, sans que cela affecte les commandes déjà passées. Les supports disponibles varient selon l'œuvre choisie :
● Pour les tableaux de la collection permanente : sur toile ou sur aluminium (Dibond) finition fine art ;
● Pour L'Urban Flowers (hors collection) : sur plexiglas finition fine art ;
● Selon trois formats — Petit (jusqu'à 80 cm), Moyen (jusqu'à 100 cm) et Grand (jusqu'à 120 cm) — dans la limite desquels le Client indique la longueur et la hauteur exactes souhaitées pour son impression ;
● Avec possibilité d'encadrement.
Des cadres sont également proposés à la vente en complément des impressions, correspondant aux modèles standards du laboratoire avec lequel Harcanz travaille, WhiteWall (www.whitewall.com), dont le catalogue complet de cadres est consultable sur son site. Si le Client souhaite une couleur différente de celle proposée par défaut, ou un autre modèle de cadre présent sur ce catalogue, il doit contacter Harcanz avant de valider sa commande. Le cadre est découpé aux dimensions exactes choisies par le Client pour son impression.
Chaque impression, ainsi que le cadre qui l'accompagne le cas échéant, étant réalisés aux dimensions exactes indiquées par le Client, l'ensemble des produits est vendu sans droit de rétractation, conformément à l'article 7 ci-après.
Il est précisé que les photographies de décors (intérieurs, arrière-plans) présentées sur le site n'entrent pas dans le champ contractuel : seul le tableau représenté dans ce décor est mis en vente, à l'exclusion du décor lui-même. Ces décors sont générés par Harcanz au moyen d'un outil d'intelligence artificielle, à des fins purement illustratives, et peuvent de ce fait comporter des imperfections ou incohérences visuelles propres à ce type de génération. Ces éventuels défauts n'affectent en rien le produit réellement vendu, à savoir l'impression du tableau, et ne peuvent donner lieu à réclamation ou à application des garanties prévues à l'article 8. Le tableau lui-même reste fondé sur une œuvre peinte à la main, sous réserve des éventuels ajustements numériques mentionnés ci-dessus.
Article 3.3. Propriété intellectuelle
Acheter une impression ne revient pas à acheter le tableau original, ni les droits qui s'y attachent : ce sont deux choses juridiquement distinctes en droit français. Cet article précise ce que le Client acquiert réellement, et ce qui demeure la propriété de Harcanz.
Ce que le Client acquiert :
● La propriété du support qu'il a payé : la toile, le tirage sur aluminium (Dibond) ou sur plexiglas fine art livré chez lui ;
● Le droit de l'accrocher et d'en profiter chez lui, dans un cadre personnel et familial. Ce que le Client n'acquiert pas :
Harcanz étant le nom commercial sous lequel exerce la personne physique qui a peint les œuvres (article 1er), les tableaux et leurs droits d'auteur lui appartiennent directement, sans qu'aucune cession de droits ne soit nécessaire entre l'artiste et l'entreprise.
Harcanz reste seule titulaire des droits d'auteur sur les œuvres originales de la collection et sur leurs impressions, en sa qualité de créatrice. Ces droits lui appartiennent tant qu'elle vit, et à ses ayants droit pendant les 70 années suivant son décès, conformément au Code de la propriété intellectuelle. Concrètement, le Client ne peut pas :
● reproduire ou dupliquer son impression pour la revendre ou la distribuer à des tiers ;
● publier ou diffuser une photo de l'œuvre à des fins commerciales, y compris sur les réseaux sociaux ;
● modifier, recadrer ou retravailler l'image d'une manière qui dénaturerait l'œuvre.
Harcanz ne fabrique pas elle-même les impressions vendues : leur production est confiée à un laboratoire avec lequel Harcanz travaille, comme précisé à l'article 6.1. Ce choix d'organisation ne change rien à la titularité des droits, qui reste entièrement celle de Harcanz, aussi bien sur les œuvres originales que sur leurs impressions.
Comme indiqué à l'article 3.2, certaines œuvres peintes a la main sont retravaillées à l'aide d'un outil d'intelligence artificielle : cette intervention va d'un simple ajustement esthétique (contraste, lumière) jusqu'à la création de motifs supplémentaires, reflétant ses choix artistiques et sa sensibilité artistique.. Ces retouches sont réalisées sous la direction et le choix créatif de Harcanz, qui en conserve la titularité des droits dans les mêmes conditions que pour le reste de l'œuvre. Le Client en est informé avant l'achat, conformément à la réglementation applicable aux contenus générés ou modifiés par intelligence artificielle ; cette information ne modifie en rien l'étendue des droits décrits au présent article, le Client n'acquérant toujours que le support physique et un usage personnel de l'impression.
Toute exploitation commerciale, reproduction ou diffusion de l'œuvre ou de son impression, en tout ou partie, nécessite l'accord écrit préalable de Harcanz.
ARTICLE 4. COMMANDE
Article 4.1. Processus de commande Le Client choisit ses produits dans les différentes rubriques du site, les ajoute à son panier, puis procède au paiement après avoir vérifié sa commande. Le Client peut créer un compte ou commander en tant qu'invité en renseignant ses informations personnelles et de livraison.
Article 4.2. Validation de la commande Il est précisé au Client que la validation définitive de la commande est effective uniquement après :
● Validation du panier par le Client ;
● Renseignement des détails de facturation et de livraison ;
● Acceptation expresse des présentes CGV ;
● Paiement effectif des sommes dues.
Article 4.3. Confirmation de la commande Une confirmation de commande accompagnée d'une facture est adressée au Client par e-mail après validation du paiement.
Article 4.4. Annulation de la commande Le Client peut annuler sa commande dans un délai maximum de 24 heures après avoir passé sa transaction. À l'expiration de ce délai, toute annulation ne sera plus possible, notamment en raison des commandes passées par Harcanz auprès du laboratoire avec lequel elle travaille. Cette fenêtre de 24 heures est indépendante de l'article 7 ci-après, relatif à l'absence de droit de rétractation.
ARTICLE 5. PRIX ET PAIEMENT
Article 5.1. Prix Les prix sont indiqués en euros. L'entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA, la TVA n'est pas applicable, conformément à l'article 293 B du Code général des impôts. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les commandes sont facturées au prix en vigueur au jour de la validation de la commande. Toute modification ultérieure du prix (hausse ou baisse) est sans incidence sur les commandes déjà passées.
Article 5.2. Modalités de paiement Le règlement s'effectue :
● Par carte bancaire, via une plateforme de paiement sécurisée ;
Le paiement en plusieurs fois n'est pas accepté.
Article 5.3. Sécurisation du paiement La mise en route de la commande n'est effective qu'après règlement des sommes dues. Harcanz se réserve le droit de suspendre toute commande en cas de refus d'autorisation de paiement. Le Client garantit qu'il est autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi.
ARTICLE 6.
LIVRAISON Article 6.1. Prestataire de livraison Harcanz fait appel à un laboratoire externe avec lequel elle travaille pour le tirage, l'encadrement et l'expédition des œuvres. Le recours à ce prestataire est un choix d'organisation interne à Harcanz et ne modifie en rien la responsabilité de Harcanz envers le Client : Harcanz demeure seul responsable, en qualité de vendeur, de la bonne exécution de la commande et des garanties légales applicables, le Client n'ayant aucun lien contractuel avec le laboratoire.
Article 6.2. Délais de livraison Sauf cas de force majeure, le délai de livraison moyen est estimé à 2 à 3 semaines maximum à compter de la validation du paiement.
Article 6.3. Zones de livraison À ce jour, la livraison est assurée en France, en Belgique, en Suisse et au Luxembourg. Le champ des zones de livraison pourra être étendu ultérieurement, une mise à jour des présentes CGV interviendra le cas échéant.
Article 6.4. La tarification des produits fait l'objet d'un tarif forfaitaire de 30 euros par commande. quel que soit les dimensions ou le poids du tableau choisi. ce tarif inclut les frais de traitement logistique , l'utilisation d'un emballage de protection sécurisé et renforcé adapté aux œuvres d'art, ainsi que les frais d'expédition du transporteur.
En tant que micro entreprise, ce tarif est entendu net de taxes conformément aux dispositions de l'article 293 B du Code General des Impôts (TVA non applicable).
Dérogation pour les commandes multiples à partir de 3 tableaux: En cas de commande contenant plusieurs tableaux (à partir de 3), le vendeur se réserve le droit de réajuster les frais de port réels et de facturer un cout supplémentaire de livraison au client. Dans cette hypothèse, le client sera contacte par email avant l'expédition pour valider le devis complémentaire de transport. En cas de refus du client de régler ce complément de transport, le vendeur pourra annuler et rembourser intégralement la commande.
Article 6.5. Modalités de livraison La livraison s'effectue via les transporteurs UPS, TNT ou FedEx. Le Client reçoit un résumé de sa commande avec l'heure de livraison prévue. Les produits sont emballés de manière sécurisée pour garantir leur intégrité. En cas de dommage constaté à la réception et lié au transport, le Client doit se rapprocher de Harcanz, conformément à l'article 6.6 : Harcanz reste responsable, en qualité de vendeur, de la bonne exécution de la livraison, et se retourne le cas échéant contre le transporteur.
Article 6.6. Réception et vérification Le Client doit vérifier l'état des produits à la réception. En cas de problème (produit cassé, abîmé ou défaut d'impression), il doit contacter immédiatement Harcanz, en joignant une photographie du produit défectueux afin d'obtenir un échange. Harcanz se rapproche ensuite du laboratoire afin de prendre les mesures nécessaires.
ARTICLE 7. ABSENCE DE DROIT DE RÉTRACTATION
Article 7.1. Principe : pas de droit de rétractation L'article L.221-18 du Code de la consommation prévoit, pour les achats à distance, un délai de rétractation de 14 jours. Toutefois, conformément à l'article L.221-28 3° du même code, ce droit ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du Client.
Or, comme indiqué à l'article 3.2, chaque impression vendue par Harcanz, ainsi que le cadre qui l'accompagne, est réalisée à la longueur et à la hauteur exactes indiquées par le Client au moment de la commande, compris au sein des formats Petit, Moyen et Grand. Tous les produits vendus sur le site étant fabriqués sur mesure, le Client ne bénéficie donc d'aucun droit de rétractation, pour les impressions comme pour les cadres.
Le Client en est informé de façon claire avant la validation de sa commande.
Article 7.2. Ce que le Client conserve malgré tout L'absence de droit de rétractation ne prive pas le Client des protections suivantes :
● La faculté d'annuler sa commande dans les 24 heures suivant l'achat, prévue à l'article 4.4 ;
● Les garanties légales de conformité et des vices cachés prévues à l'article 8, en cas de défaut du produit livré.
ARTICLE 8. GARANTIES LÉGALES
Article 8.1. Garantie de conformité Conformément aux articles L.217-1 0 217-32 et suivants du Code de la consommation, Harcanz, en sa qualité de vendeur, garantit au Client la conformité des produits livrés à la description et à la photographie du tableau présentées au moment de la commande. Le client dispose d'un délai de 2 ans a compter de la délivrance du produit pour agir en garanti légale de conformité. Comme indiqué à l'article 6.1, le tirage, l'encadrement et l'accrochage sont réalisés par un prestataire extérieur, mais cette sous-traitance ne réduit en rien la responsabilité de Harcanz : en cas de non conformité, le Client doit se rapprocher exclusivement de Harcanz, qui prendra les mesures nécessaires auprès de son prestataire.
Conformément a l'article D. 2116& du Code de la consommation, le client est informé des conditions d'extension et de renouvellement suivantes:
° Extension de 6 mois: Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le client bénéficie d'une extension de 6 mois de la garantie initiale (Art L.217-13).
° Renouvellement de 2 ans : Si le client demande la réparation mais que Harcanz impose le remplacement du produit, la garantie légale est renouvelée pour 2 ans à compter de la livraison du nouveau produit (Art L.217-14)
° Suspension pendant l'immobilisation: Toute période d'immobilisation du produit en vue de sa réparation ou de sa remise en conformité suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à sa délivrance remis en état (Art L.217-28)
Article 8.2. Garantie des vices cachés Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, Harcanz garantit les produits contre les vices cachés qui les rendraient impropres à l'usage auquel ils sont destinés. Comme à l'article 8.1, le recours à un prestataire extérieur pour le tirage, l'encadrement et l'accrochage ne décharge pas Harcanz de cette garantie. En cas de présence de vices cachés, le Client doit se rapprocher exclusivement de Harcanz, qui prendra les mesures nécessaires.
ARTICLE 9. RESPONSABILITÉ Harcanz ne saurait être tenue responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant d'une mauvaise utilisation des produits livrés.
ARTICLE 10. FORCE MAJEURE Harcanz ne pourra être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure, telle que définie par la jurisprudence des cours et tribunaux français. Sont notamment considérées comme des cas de force majeure les circonstances imprévisibles et indépendantes de la volonté des parties telles que : catastrophes naturelles, guerres, émeutes, grèves, épidémies, ou interruptions des réseaux de télécommunication ou d'approvisionnement.
ARTICLE 11. DONNÉES PERSONNELLES Harcanz s'engage à respecter la réglementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel. Les Clients sont informés qu'ils disposent de droits (droit d'accès, d'opposition, de rectification, d'effacement, de portabilité, etc.) s'agissant du traitement des données les concernant. Ces droits peuvent être exercés :
● Par e-mail à l'adresse : contact@harcanz.com
Afin d'obtenir de plus amples informations sur le traitement et la protection des données personnelles, les personnes concernées sont invitées à consulter la Politique de Confidentialité.
ARTICLE 12. RÈGLEMENT DES LITIGES
Article 12.1. Médiation En cas de litige et à défaut d'entente amiable entre les parties, le Client peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné par Harcanz:
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net
Article 12.2. Droit applicable et juridiction Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
ARTICLE 13. INFORMATIONS PRATIQUES
Article 13.1. Installation Le support mural est inclus (rails en aluminium). La suspension s'effectue à l'aide de vis ou de crochets adaptés au poids et au format. Les produits sont compatibles avec les cimaises de galerie.
Article 13.2. Entretien Les œuvres peuvent être dépoussiérées à l'aide d'un chiffon doux et sec (microfibre). Il est recommandé d'éviter les produits de nettoyage pour vitres ainsi que les pressions excessives lors du nettoyage, afin de ne pas abîmer les produits. Il est rappelé que l'entreprise Harcanz décline toute responsabilité en cas de dégradation résultant d'une mauvaise utilisation des produits.
Article 13.3. Horaires d'ouverture et permanence téléphonique.
La boutique en ligne Harcanz est accessible 24/24 et 7J/7 pour passer commande. Le service client et l'assistance téléphonique sont joignables au 0628455562. selon les horaires fixes suivants: du lundi au vendredi de 9h30 à 18h30.
Des fermetures exceptionnelles ou annuelles (notamment pour congés) seront indiquées à l'avance de manière visible sur la page d'accueil du site.